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mis a jour le 24/01/2023

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La connexion et la navigation sur le site "francealzheimer06.com" par l’Utilisateur impliquent une acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site "francealzheimer06.com" est assurée par l'association FRANCE ALZHEIMER 06.
RNA: W062001960
Siren: 393 536 958
Siège social: 21 RUE GUBERNATIS, 06000 NICE
Téléphone: 04 93 52 62 00
N° de TVA intracommunautaire : FR24393536958
La Direction de la publication est assurée par le conseil d'administration de l'association ainsi que des webmasters de La Clinique Informatique.

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L'hébergement du site "francealzheimer06.com" est assuré par la SARL WHAT'S UP INFORMATIQUE.
Immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 444 446 967 dont le siège social est situé au 16 RUE FONCET 06000 NICE.
Téléphone: 04.93.13.89.81
E-mail : contact@lacliniqueinformatique.com
N° de TVA intracommunautaire : FR59444446967

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'association FRANCE ALZHEIMER 06 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association FRANCE ALZHEIMER 06.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

ARTICLE 4 : UTILISATION DU SITE

L'accès au Site "francealzheimer06.com" et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel et l'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site et les informations qui y figurent à des fins commerciales.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site "francealzheimer06.com" ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

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